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1. DONNÉES D’IDENTIFICATION

  • Titulaire : INOXMIAN SINCE 1987, S.L.U.
  • NIF : B58612326
  • Siège social : Bages 33, Pol. Ind. Pla de la Bruguera, 08211 Castellar del Vallès (Barcelone) – Espagne.
  • Téléphone : +34 93 743 53 59
  • E-mail : info@inoxmian.com

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

La conception du portail et ses codes source, ainsi que les logos, marques et autres signes distinctifs qui y figurent, appartiennent à INOXMIAN SINCE 1987, S.L.U. et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants.

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3. CONDITIONS D’UTILISATION

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4. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

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5. MODIFICATIONS

L’entreprise se réserve le droit d’effectuer, sans préavis, les modifications qu’elle juge opportunes sur son portail, pouvant modifier, supprimer ou ajouter aussi bien les contenus et services que la manière dont ils sont présentés.

6. LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION

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